Evolusis 10 (ci-après les « Titres de créance ») présente un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance. Les Titres de créance sont émis par BNP Paribas Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais) et font l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé). Ils peuvent être utilisés comme valeurs de référence de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation libellés en unités de compte. Leur souscription, placement et revente pourront intervenir par voie d’offre au public, en France et au Luxembourg, sans exemption à l’obligation de publier un prospectus.
Ce document à caractère promotionnel n’est qu’un résumé des principales caractéristiques des Titres de créance et ne saurait constituer un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Il appartient donc aux investisseurs potentiels de prendre une décision d’investissement seulement après avoir lu le présent document, la documentation juridique (et plus particulièrement la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de base) et le Document d’informations clés afin de comprendre les risques, avantages et inconvénients de ces Titres de créance. Les investisseurs devront également examiner la compatibilité d’un tel investissement avec leur situation financière auprès des professionnels appropriés sans s’en remettre pour cela à une entité du Groupe BNP Paribas. Ce dernier ne peut être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de la décision d’investissement. En particulier, lors d’un investissement dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation sur les Titres de créance en tant que valeurs de référence libellés en unités de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d’encourir le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle du montant initialement investi, voire nulle.
Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP Paribas ne peut être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de l’affectation de versements sur les Titres de créance. Les investisseurs devront procéder à leur propre analyse des risques et devront, si nécessaire, consulter préalablement leurs propres conseils juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre professionnel. En particulier, lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d’assurance vie ou de capitalisation sur les Titres de créance en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d’encourir, en certaines circonstances, le risque de recevoir une valeur de remboursement de leurs versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants initiaux, voire nulle.
La documentation juridique des Titres de créance est composée : (a) du Prospectus de base de l’Émetteur, dénommé « Base Prospectus for the Issue of Unsubordinated Notes », daté du 1er juin 2022 et approuvé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) sous le numéro 22-187 et (b) de ses Suppléments, disponibles sur https://rates-globalmarkets.bnpparibas.com/gm/Public/LegalDocs.aspx, ainsi que (c) des Conditions définitives de l’émission (« Final Terms »), datées du 18 avril 2023 et (d) du Résumé spécifique lié à l’émission (« Issue-Specific Summary »), disponibles sur http://eqdpo.bnpparibas.com/FR001400GFM0. Durant la période de commercialisation, le Prospectus de base daté du 1er juin 2022 (le « Prospectus de base initial ») sera mis à jour aux alentours du 31 mai 2023 (le « Prospectus de base mis à jour »). L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que les termes et conditions applicables aux Titres de créance sont ceux décrits dans le Prospectus de base initial. Néanmoins, pour bénéficier d’une information financière à jour sur l’Émetteur ainsi que sur les facteurs de risque, les investisseurs sont invités à se référer au Prospectus de base mis à jour à compter de sa publication. La documentation juridique est également disponible sur demande auprès du distributeur et sur le site de l’AMF www.amf-france.org. L’approbation du Prospectus de base par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable de sa part quant à la qualité des Titres de créance. Le Document d’informations clés est disponible sur https://kid.bnpparibas.com/FR001400GFM0-FR.pdf. En cas d’incohérence entre ce document à caractère promotionnel et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra.
L’indice S&P EuroUSAJapan 100 Net Zero 2050 Paris-Aligned Select 5% Decrement Index (EUR) NTR est une marque commerciale du groupe The McGraw-Hill Companies, Inc. pour l’utilisation de laquelle une licence a été concédée à BNP Paribas. Les Titres de créance ne bénéficient pas du parrainage ou de l’aval de Standard & Poor’s, qui n’en assure ni la vente, ni la promotion. En outre, Standard & Poor’s n’avance aucune opinion quant au bien-fondé d’un investissement dans les Titres de créance.